Conseil du 15/12/2023

01- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 17 novembre 2023

02- Projet construction lotissement Jardin Prévost
03- Convention de mise à disposition de la Direction de l’Ingénierie Urbaine de l’ARC
04- Modification des statuts de l’ARCBA
05- Création d’un poste dans le cadre du dispositif « Parcours Emploi Compétences » (PEC)
06- Affectations de 25% des crédits d’investissement au budget 2024
07- Demande de reliquat Fonds de concours 2022
08- Achat d’une débroussailleuse autoportée
09- Signature d’un avenant à la convention d’adhésion à la DCSI
10- Décisions du Maire